Politique de Confidentialité
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Sommaire :
1. Données à caractère personnel que nous traitons
2. Conservation des données à caractère personnel
3. Destinataires des données à caractère personnel
4. Transfert de données à caractère personnel
5. Vos droits à l’égard de vos données à caractère personnel
6. Cookies et technologies similaires
7. Données à caractère personnel de mineurs de moins de 15 ans
8. Modifications de notre Politique de Confidentialité
9. Nous contacter
Données à caractère personnel que nous traitons
La société Combo Solutions, SAS au capital de 229 365 € dont le siège social est fixé 26, rue Louis Blanc, 69006 Lyon, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lyon sous le numéro 811 426 584, n°TVA FR65811426584 (« Nous »), en tant que responsable de traitement, collecte les données à caractère personnel que vous lui soumettez lorsque vous utilisez les services que nous vous fournissons (les « Services »).
En complément des données à caractère personnel que vous nous soumettez, qui nous sont soumises, ou que nous collectons automatiquement. Nous sommes susceptibles de combiner ces données à caractère personnel avec les données à caractère personnel que vous nous soumettez pour les finalités décrites dans la présente Politique de Confidentialité.
Le tableau ci-dessous (Tableau 1) présente en détail les catégories de données à caractère personnel qui sont collectées comme mentionné ci-dessus et la manière dont nous utilisons ces données lorsque vous utilisez nos Services, ainsi que la base juridique sur laquelle nous nous fondons pour les traiter.
Tableau 1
Catégories de données | Finalités du traitement | Base juridique du traitement |
---|---|---|
Vos données de compte : fonction, adresse email, nom, prénom, adresse postale, numéro de téléphone | Nous traitons ces données afin de pouvoir vous créer un Compte | Fournir les Services aux termes du contrat que nous avons conclu |
Nous traitons ces données afin de pouvoir communiquer avec vous dans le cadre de la fourniture des Services | Fournir les Services aux termes du contrat que nous avons conclu | |
Nous traitons ces données afin de vous mettre en contact avec d’autres utilisateurs de nos Services | Notre intérêt légitime à fournir à nos clients des mises en relation pertinentes pour leur activité. | |
Nous traitons ces données afin de vous adresser des communications marketing sur nos Services | Notre intérêt légitime à vous communiquer des informations concernant nos Services, vous faire part de nouveautés concernant nos activités. Ce traitement peut également être fondé sur votre consentement si votre activité professionnelle n’est pas en lien avec nos Services. | |
Données de paiement : données cartes bancaires | Afin de traiter les paiements que vous réalisez pour bénéficier des Services | Fournir les Services aux termes du contrat que nous avons conclu |
Données de contact des personnes intervenant auprès des maîtres d’œuvre, des entrepreneurs, fournisseurs et bureaux de contrôle : adresse email, nom, prénom, adresse postale, numéro de téléphone | Nous traitons ces données afin d’être en mesure de fournir à nos clients les Services, et plus particulièrement les prestations de réalisation d’analyse de cycle de vie de bâtiments ou de Prestations d’Accompagnement. Ces données sont fournies par nos clients. | Notre intérêt légitime à fournir à nos clients les prestations de réalisation d’analyse de cycle de vie de bâtiments. |
Nous traitons ces données afin de vous adresser des communications marketing sur nos Services | Notre intérêt légitime à vous communiquer des informations concernant nos Services, vous faire part de nouveautés concernant nos activités. Ce traitement peut également être fondé sur votre consentement si votre activité professionnelle n’est pas en lien avec nos Services. |
Nous pouvons être amenés à anonymiser ou agréger les données à caractère personnel que nous collectons (afin qu’elles ne soient plus considérées comme des données à caractère personnel) et à utiliser des données à des fins telles que des tests de nos systèmes informatiques, la recherche, l’analyse des données et l’amélioration des Services (y compris dans le cadre de la diffusion d’un observatoire carbone de la construction).
Si vous choisissez de ne pas fournir les données à caractère personnel identifiées comme obligatoires (ce qui signifie généralement qu’elles sont nécessaires pour pouvoir utiliser les Services ou répondre à vos demandes), il se peut que nous ne soyons pas en mesure de répondre à vos demandes ou de vous fournir les Services.
Données à caractère personnel que nous traitons
La société Combo Solutions, SAS au capital de 229 365 € dont le siège social est fixé 26, rue Louis Blanc, 69006 Lyon, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lyon sous le numéro 811 426 584, n°TVA FR65811426584 (« Nous »), en tant que responsable de traitement, collecte les données à caractère personnel que vous lui soumettez lorsque vous utilisez les services que nous vous fournissons (les « Services »).
En complément des données à caractère personnel que vous nous soumettez, qui nous sont soumises, ou que nous collectons automatiquement. Nous sommes susceptibles de combiner ces données à caractère personnel avec les données à caractère personnel que vous nous soumettez pour les finalités décrites dans la présente Politique de Confidentialité.
Le tableau ci-dessous (Tableau 1) présente en détail les catégories de données à caractère personnel qui sont collectées comme mentionné ci-dessus et la manière dont nous utilisons ces données lorsque vous utilisez nos Services, ainsi que la base juridique sur laquelle nous nous fondons pour les traiter.
Conservation des données à caractère personnel
Nous conservons les données à caractère personnel pour la durée nécessaire aux fins de fourniture des Services et pour les autres finalités décrites au Tableau 1. Nous conservons également les données à caractère personnel lorsque cela est nécessaire pour nous conformer à nos obligations contractuelles et légales, lorsque nous avons un intérêt légitime à le faire (comme l’amélioration et le développement de nos Services, et l’amélioration de la sécurité et de la stabilité de nos Services).
Nous pouvons également conserver vos données à caractère personnel afin de défendre ou de faire valoir nos droits, de répondre à des demandes légales, dans le cadre d’une fusion/acquisition ou afin de mettre en œuvre le Contrat que nous avons conclu avec vous.
En tout état de cause, nous tenons compte de la quantité, de la nature et de la sensibilité des données à caractère personnel, ainsi que du risque potentiel de préjudice résultant d’une utilisation ou d’une divulgation non autorisée de vos données à caractère personnel, pour déterminer la durée de conservation des données à caractère personnel.
En cas de retrait du consentement (lorsque le consentement est la base juridique du traitement, comme décrit au Tableau 1) ou à l’expiration de la période de conservation des données à caractère personnel collectées aux fins visées au tableau 1, les données à caractère personnel concernées seront automatiquement supprimées ou rendues définitivement anonymes.
Destinataires des données à caractère personnel
Nous sommes également susceptibles de partager vos données à caractère personnel avec les tiers suivant et pour les raisons décrites ci-dessous.
Tableau 2
Tiers destinataires de vos données à caractère personnel | Données à caractère personnel concernées |
---|---|
Aux fournisseurs de services : Nous faisons appel à des fournisseurs tiers pour exécuter certaines actions dans le cadre des utilisations des données à caractère personnel décrites ci-dessus. En fonction de la prestation fournie par ce tiers, ce dernier peut être amené à traiter des données à caractère personnel pour notre compte ou avoir accès à des données à caractère personnel. | L’ensemble des données à caractère personnel mentionnées au Tableau 1. |
A d’autres utilisateurs : nous pouvons être amenés à communiquer vos données à caractère personnel dans le cadre de la mise en relation avec d’autres utilisateurs de nos Services afin qu’ils puissent vous adresser des communications marketing. | Vos données de compte telles que mentionnées au Tableau 1. |
- Nous pouvons également partager vos données à caractère personnel avec des tiers dans les circonstances suivantes :
Dans le cadre d’une transaction commerciale ou d’une réorganisation. Nous pouvons prendre part ou être impliqués dans une transaction commerciale, telle qu’une fusion, une acquisition, un financement, une vente d’actifs etc. Dans le cadre des négociations d’une telle transaction nous pouvons être amenés à divulguer des données à caractère personnel à des tiers. Les données à caractère personnel peuvent également être divulguées dans le cadre de procédures d’insolvabilité, de liquidation, de redressement ou toute autre procédure similaire. Ces traitements sont mis en œuvre sur la base de notre intérêt légitime à administrer la société Combo Solutions, SAS à différentes étapes de son évolution.
Pour se conformer à des obligations légales ou faire valoir nos droits : Nous pouvons divulguer des données à caractère personnel à des tiers, tels que des conseils juridiques et des autorités :
- dans le cadre de l’établissement, de l’exercice ou de la défense de réclamations légales ;
- pour se conformer à nos obligations légales ;
- pour faire valoir nos droits et nos notamment pour faire respecter les clauses prévues dans le Contrat que nous avons conclu avec vous ;
- pour prévenir, identifier ou mettre fin à des fraudes.
Ces traitements sont également mis en œuvre sur la base de notre intérêt légitime à faire valoir nos droits et nous conformer à des obligations légales.
– Avec le consentement ou les instructions des personnes concernées : Nous pouvons divulguer des données à caractère personnel concernant un individu à certains autres tiers ou publiquement avec leur consentement ou selon leurs instructions.
Transfert de données à caractère personnel
Dans le cas où vos données seraient transférées en dehors de l’Espace Economique Européen, nous nous assurerons que : (i) les données à caractère personnel sont transférées vers des pays reconnus comme offrant un niveau de protection équivalent ; ou (ii) le transfert est effectué conformément à des garanties appropriées, telles que les clauses contractuelles types adoptées par la Commission Européenne (y compris les garanties supplémentaires recommandées par le Conseil européen de protection des données).
– Décisions d’adéquation conformément (article 45 du RGPD) : la Commission Européenne a estimé que certains pays ne faisant pas partie de l’Espace Economique Européen protègent adéquatement les données à caractère personnel.
– Clauses contractuelles types (article 46 du RGPD) : la Commission Européenne a également adopté des clauses contractuelles types, qui fournissent des garanties pour les données à caractère personnel transférées en dehors de l’Espace Economique Européen. Nous pouvons utiliser ces clauses contractuelles types dans le cas d’un transfert de données à caractère personnel vers un pays extérieur à l’Espace Economique Européen n’ayant pas été considéré comme protégeant adéquatement les données à caractère personnel.
Si vous souhaitez en savoir plus sur ces mesures, veuillez nous contacter en utilisant les coordonnées indiquées à la fin de la présente Politique de Confidentialité.
Vos droits à l’égard de vos données à caractère personnel
Vous disposez des droits suivants en ce qui concerne vos données à caractère personnel (sous réserve de certaines limitations prévues par la loi) :
Droits | |
---|---|
Accès |
Vous avez le droit d'obtenir :
|
Rectification | Vous avez le droit d'obtenir la rectification de toute donnée personnelle inexacte ou incomplète que nous détenons à votre sujet, dans des délais raisonnables. |
Limitation du traitement | Vous avez le droit, dans certaines circonstances, de nous demander de limiter les finalités pour lesquelles nous traitons vos données à caractère personnel si la poursuite du traitement tel qu'il est mis en œuvre n'est pas justifiée. |
Effacement | Vous avez le droit, dans certaines circonstances, de nous demander d'effacer vos données à caractère personnel dans un délai raisonnable si la poursuite du traitement de ces données à caractère personnel n'est pas justifiée. |
Portabilité | Vous avez le droit, dans certaines circonstances, de recevoir une copie des données à caractère personnel que vous nous avez fournies dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine, qui permette leur réutilisation, ou de demander le transfert de vos données à caractère personnel à une autre personne. |
Retrait de consentement | Il existe certaines circonstances dans lesquelles nous avons besoin de votre consentement pour traiter vos données à caractère personnel. Dans ces cas, et si vous avez donné votre consentement, vous avez le droit de le retirer. Si vous retirez votre consentement, cela n'affectera pas la légalité de notre utilisation de vos données à caractère personnel avant votre retrait. |
Opposition | Vous avez également le droit de vous opposer à tout traitement fondé sur nos intérêts légitimes lorsqu'il existe des motifs liés à votre situation particulière. Si des raisons impérieuses justifiaient la poursuite du traitement, nous vous en tiendrons informés. Vous pouvez vous opposer aux activités de marketing pour quelque raison que ce soit. |
Cookies et technologies similaires
Tous, nos partenaires et fournisseurs tiers pouvons utiliser (i) des cookies ou de petits fichiers de données qui sont stockés sur l’ordinateur d’une personne et (ii) d’autres technologies similaires, telles que des balises web, des pixels, des scripts intégrés, des technologies d’identification de l’emplacement et des technologies de journalisation (collectivement, les « cookies ») pour collecter automatiquement certaines données à caractère personnel lorsqu’une personne visite ou interagit avec nos services. Cela nous aide à vous offrir une bonne expérience lorsque vous naviguez sur nos Services et nous permet également de surveiller et d’analyser la façon dont vous utilisez et interagissez avec nos Services afin de continuer à améliorer nos Services. Cela nous aide également, ainsi que nos partenaires, à déterminer les produits et services susceptibles de vous intéresser.
Nous pouvons également collecter et utiliser automatiquement d’autres informations uniques, telles que l’identifiant unique de votre appareil, lorsque vous utilisez nos Services. Nos partenaires et fournisseurs tiers peuvent être en mesure d’accéder à ces informations uniques et de les utiliser, y compris votre identifiant d’appareil unique, pour suivre votre utilisation des apps fournies dans le cadre de nos Services sur votre appareil et utiliser ces informations à des fins telles que la publicité ciblée.
Catégories de cookies utilisés
Nous utilisons les types de cookies suivants (vous trouverez des informations supplémentaires sur ces cookies dans le tableau 1 ci-dessous) :
(a) Les cookies strictement nécessaires. Ces cookies permettent des fonctionnalités de base telles que la sécurité, la gestion du réseau et l’accessibilité. Vous pouvez les désactiver en modifiant les paramètres de votre navigateur, mais cela peut affecter le fonctionnement des Services. La base juridique de notre utilisation des cookies strictement nécessaires est nos intérêts légitimes, à savoir être en mesure de fournir et de maintenir nos Services.
(b) Cookies de fonctionnalité. Ils permettent à un site web de se souvenir d’informations qui modifient le comportement ou l’apparence du site, comme votre langue préférée ou la région dans laquelle vous vous trouvez. La base juridique de notre utilisation des cookies de fonctionnalité est notre intérêt légitime, à savoir être en mesure de fournir et de maintenir nos Services.
(c) Cookies analytiques/de performance. Ces cookies nous permettent de reconnaître et de compter le nombre de visiteurs de nos Services, et de voir comment les visiteurs utilisent nos Services. Cela nous aide à améliorer le fonctionnement de nos Services, par exemple en nous assurant que les utilisateurs trouvent facilement ce qu’ils recherchent. Si vous accédez à nos services avec une adresse IP européenne, il vous a été demandé de consentir à l’utilisation de ces cookies. Vous êtes libre de refuser votre consentement.
(d) Cookies de ciblage. Ces cookies enregistrent votre visite de nos Services, les pages que vous avez visitées et les liens que vous avez suivis. Ils sont utilisés pour suivre les visiteurs à travers nos Services. Si vous accédez à nos Services avec une adresse IP européenne, il vous a été demandé de consentir à l’utilisation de ces cookies. Vous êtes libre de refuser votre consentement.
Tableau 1
Nom | Fournisseur | Finalité | Expiration | Catégorie |
---|---|---|---|---|
Hotjar | [Hotjar] | "Nous utilisons Hotjar pour mieux comprendre les besoins de nos utilisateurs et pour optimiser l’offre et l’expérience sur ce site web. Grâce à la technologie de Hotjar, nous obtenons une meilleure compréhension des expériences de nos utilisateurs (par exemple, le temps passé par les utilisateurs sur quelles pages, quels liens ils cliquent, ce qu’ils aiment et ce qu’ils n’aiment pas, etc.) et cela nous aide à adapter notre offre aux retours de nos utilisateurs. Hotjar utilise des cookies et d’autres technologies pour collecter des données sur le comportement de nos utilisateurs et sur leurs appareils, en particulier l’adresse IP de l’appareil (collectée et stockée de manière anonyme pendant votre utilisation du site web), la taille de l’écran, le type d’appareil (identifiant uniques des appareils), des informations sur le navigateur utilisé, l’emplacement (uniquement le pays), la langue préférée pour afficher notre site web. Hotjar stocke ces informations dans un profil utilisateur pseudonymisé pour notre compte. Il est contractuellement interdit à Hotjar de vendre les données collectées pour notre compte." | [1/25/25 9:42] | Analytiques |
Google Analytics | [Google] | "Nous utilisons Google Analytics pour mieux comprendre les besoins de nos utilisateurs et pour optimiser l’offre et l’expérience sur ce site web. Grâce à la technologie de Google Analytics, nous obtenons des informations précieuses sur le comportement de nos utilisateurs et sur leurs appareils, y compris des informations telles que l’adresse IP (collectée et stockée de manière anonyme), l’emplacement géographique (au niveau de la ville), ainsi que la langue préférée pour afficher notre site web. Ces données sont anonymisées et agrégées pour nous aider à améliorer notre service. Google Analytics stocke ces informations dans un profil utilisateur pseudonymisé pour notre compte. Il est contractuellement interdit à Google d’utiliser les données collectées pour d’autres fins que celles de fournir ses services d’analyse." | [3/1/25 9:42] | Analytiques |
Hubspot | [Hubspot] | "Nous utilisons HubSpot pour améliorer l’interaction avec nos utilisateurs et optimiser notre site web. Grâce à la technologie de HubSpot, nous collectons des données sur le comportement de nos utilisateurs, telles que les pages visitées, le temps passé sur les pages, les clics sur des éléments, et des informations de suivi pour personnaliser l’expérience utilisateur. Ces données incluent des informations similaires aux cookies et sont utilisées à des fins de marketing et de personnalisation." | [7/24/24 10:42] | Analytiques, Fonctionnels |
Userguiding | [Userguiding] | "Nous utilisons Userguiding pour améliorer l’expérience utilisateur sur notre site web. Grâce à cette technologie, nous pouvons collecter des données sur la manière dont nos utilisateurs interagissent avec notre contenu, notamment les pages visitées, le temps passé sur le site et les étapes des tutoriels suivis. Ces informations nous aident à personnaliser notre contenu en fonction des besoins et des retours de nos visiteurs. Userguiding utilise des cookies et d’autres technologies similaires pour collecter des données sur les utilisateurs et leurs appareils, y compris l’adresse IP (collectée et stockée de manière anonyme), le type de navigateur utilisé, le système d’exploitation, l’emplacement géographique (au niveau du pays), ainsi que la langue préférée pour afficher notre site. Ces données sont agrégées et analysées pour améliorer l’expérience utilisateur." | [12/31/24 0:01] | Ciblage |
[LinkedIn] | "Nous utilisons LinkedIn pour comprendre comment les utilisateurs interagissent avec notre contenu sur la plateforme et pour améliorer nos campagnes publicitaires. LinkedIn collecte des informations sur les clics et les interactions avec nos annonces, ainsi que des informations sur les appareils des utilisateurs, notamment l’adresse IP et d’autres données similaires pour des fins de ciblage." | [12/13/24 0:01] | Ciblage | |
Semrush | [Semrush] | "Nous utilisons Semrush pour analyser le trafic et optimiser nos campagnes marketing en ligne. Grâce à cette technologie, nous pouvons collecter des données sur le comportement des utilisateurs et leur interaction avec notre site, y compris les pages visitées, la durée des sessions et les informations sur les appareils des visiteurs, telles que l’adresse IP." | [05/04/25 10:30] | Analytiques |
Weglot | [Weglot] | "Nous utilisons Weglot pour traduire notre site web et garantir son accessibilité. Grâce à cette technologie, nous collectons des données sur les interactions des utilisateurs avec notre site pour comprendre leur comportement, améliorer la performance de notre site et optimiser l’expérience utilisateur." | [12/31/22 23:59] | Fonctionnels |
OVH | [OVH] | "Nous utilisons OVH pour héberger notre site et stocker les données collectées sur nos utilisateurs. Ces données incluent des informations similaires aux cookies, ainsi que des informations sur les appareils et l’emplacement géographique des utilisateurs." | [12/31/22 23:59] | Fonctionnels |